Notes sur l’organisation institutionnelle de l’Empire portugais. L’Ancien Régime européen et les conseils municipaux

Résumé

Cet article vise à étudier l’organisation politique, institutionnelle et juridique de l’Empire portugais, avec comme base théorique les travaux d’António Manuel Hespanha. On cherchera à analyser l’Ancien Régime au Portugal, caractérisé par un système corporatiste, l’atomisation des pouvoirs et l’économie morale des privilèges. On analysera également l’application du ius commune, à savoir le droit commun écrit, qui consiste en l’union des droits romain, canonique et consuétudinaire, et s’applique toujours de manière subsidiaire aux coutumes locales. Sera finalement abordée l’organisation des espaces de l’Empire portugais en chambres municipales, tout en gardant à l’esprit la spécificité du droit et des institutions de cette époque. La méthode utilisée sera inductive, par l’entremise de recherches bibliographiques.