LES DROITS TERRITORIAUX AU BRÉSIL

ANALYSE INTERDISCIPLINAIRE D'UNE CATÉGORIE JURIDIQUE AUTONOME

Résumé

L'augmentation des conflits socio-environnementaux impliquant des conflits territoriaux démontre la pertinence d'analyser les droits territoriaux en tant que catégorie juridique autonome à partir d'une approche interdisciplinaire. Afin d'avancer dans l'approfondissement de cette thèse, nous différencions d'abord le territoire de la propriété foncière, puis problématisons la notion de territoire de multi-territorialité. Deuxièmement, nous analysons les sujets de ces droits, les peuples et communautés traditionnels, avec l'intention de problématiser l'essentialisme de certaines définitions et de résoudre les conflits impliquant la conservationnisme et le socio-environnementalisme. Enfin, nous présentons les fondements constitutionnels et le cadre législatif qui postulent ces droits. L'approche théorique des droits territoriaux en tant que catégorie juridique autonome est pertinente pour rendre son applicabilité effective au-delà de la vision individualisée et monétaire limitée de la propriété privée, en faveur de la réalisation du droit socioculturel à la terre; comme espace de vie et de socio-biodiversité. En ce sens, nous défendons que les droits territoriaux, en raison de leur nature juridique, revêtent un caractère public et un intérêt social pertinent.